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Saint-Léger-les-Mélèzes
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Village et Station de ski familiale

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Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME APPROUVÉ LE 23 MARS 2017

 

Le règlement graphique

Règlement graphique Règlement graphique

 

Le règlement écrit

1. Dispositions Générales 1. Dispositions Générales
2. Zone A 2. Zone A
3. Zone AUb-b 3. Zone AUb-b
4. Zone N 4. Zone N
5. Zone Ua 5. Zone Ua
6. Zone Ub 6. Zone Ub
7. Zone UE 7. Zone UE
8. Zone Uht 8. Zone Uht

 

FORMULAIRES SELON LES TRAVAUX ENVISAGÉS

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31344

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