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Saint-Léger-les-Mélèzes

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Village et Station de ski familiale

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Urbanisme

PLAN LOCAL D’URBANISME
APPROUVÉ LE 23 MARS 2017,
MODIFIÉ LE 26 SEPTEMBRE 2019
ET MIS A JOUR LE 10 DÉCEMBRE 2019

Le règlement graphique

Reglement graphique Reglement graphique

 

Le règlement écrit

ZONE A ZONE A
ZONE AUb-b ZONE AUb-b
ZONE N ZONE N
ZONE Ua ZONE Ua
ZONE Ub ZONE Ub
ZONE Ue ZONE Ue
ZONE Uht ZONE Uht

 

FORMULAIRES SELON LES TRAVAUX ENVISAGÉS

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N31344

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